Jean-François Naël


De: Naël (Jean-François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général du département du Doubs (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Franche-Comté
date_debut="1998-02-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Novembre 199804/11/1998
De: Naël (Jean-François)
trésorier-payeur général du département du Doubs (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Franche-Comté
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié précité
promotion
31 Octobre 199831/10/1998
De: Nael (Jean-François)
trésorier-payeur général du département du Finistère (2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Doubs (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Franche-Comté
Remplace:M. Thévenin
nomination
16 Mai 199616/05/1996
De: Nael (Jean-François)
trésorier-payeur général du département de l'Allier (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Finistère (2e catégorie)
Remplace:M. Jannin
nomination
07 Janvier 199207/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.